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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIGAULT ET CIE
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SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Altitude 800 mètres
Marque expirée - Marque en non vigueur

SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Altitude 800 mètres
RIGAULT ET CIE SARL

Numéro de dépôt :
3498036
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Altitude 800 mètres de RIGAULT ET CIE

Présentation de la marque SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Altitude 800 mètres

Déposée le 27 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIGAULT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Altitude 800 mètres »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIGAULT ET CIE domicilié(e) 0 QUARTIER DE LA BEITE,04240 ANNOT - 04240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 650 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIGAULT ET CIE domicilié(e) 0 QUARTIER DE LA BEITE,04240 ANNOT - 04240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Altitude 800 mètres est expirée depuis le 27 avril 2017.

RIGAULT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : SALAISONS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE , Presalina


RIGAULT ET CIE SARL - 0 QUARTIER DE LA BEITE,04240 ANNOT - 04240 - France - SIREN 005650031


RIGAULT ET CIE - 0 QUARTIER DE LA BEITE,04240 ANNOT - 04240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

“ Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à lexception des olives) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles(à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile d'olive de haute provence ” ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine.